POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

(RGPD)

Dernière mise à jour : 26/01/2025

La présente politique de confidentialité (la « Politique de confidentialité ») vise à formaliser notre engagement envers la confidentialité des utilisateurs du site Internet https://www.elyoraparis.com (le « Site ») exploité par ARTD . CO.

La Politique de Confidentialité et les Conditions Générales de Vente du Site forment un ensemble contractuel. Tous les termes en majuscules non définis dans la présente Politique de Confidentialité sont définis dans les Conditions Générales de Vente.

Dans le cadre de la mise à disposition de notre Site, nous traitons vos données personnelles dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD ») et dans les conditions décrites ci-dessous.

Les données personnelles désignent toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable. Nous collectons et traitons les données personnelles dans le cadre de la fourniture de nos Services ou de la communication sur ces Services exclusivement dans le strict respect du RGPD.

Nous collectons uniquement des données personnelles adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées. Ainsi, il ne vous sera jamais demandé de fournir des données personnelles considérées comme « sensibles » telles que vos origines raciales ou ethniques, vos opinions politiques, philosophiques ou religieuses.

En vous inscrivant sur le Site, vous nous autorisez à traiter vos données personnelles conformément à la Politique de Confidentialité. Si vous refusez les termes de cette Politique de Confidentialité, veuillez vous abstenir d'utiliser le Site et les Services.

1. Quand collectons-nous vos données personnelles et quelles données sont collectées ?

Nous pouvons collecter et stocker vos données personnelles dans les cas suivants :

• Navigation sur le site ;
• Création d'un compte, paiement en ligne, passation d'une commande, inscription à une newsletter ;
• Nous contacter (service client).

Nous utilisons vos données personnelles pour permettre la mise en œuvre et la gestion des Services du Site et pour répondre à vos demandes spécifiques. Nous utilisons également vos données personnelles pour exploiter et améliorer nos Services, notre Site et notre approche. Ces informations sont utilisées exclusivement par nous et nous permettent de mieux adapter nos Services à vos attentes.

Si vous avez choisi de recevoir des emails et des messages de notre part lors de la création de votre Compte, vous recevrez alors des messages électroniques et alphanumériques concernant nos produits et promotions. Nous utiliserons alors les données personnelles que vous avez fournies lors de votre inscription. Vous pouvez vous désabonner de ces mailings à tout moment.

1.1 Navigation sur le Site

Données de connexion. Chaque fois que vous vous connectez à notre Site, nous collectons des données personnelles telles que votre adresse IP et l’adresse MAC de votre ordinateur, la date et l’heure de connexion, ainsi que des informations sur le navigateur que vous utilisez.

Données de navigation. Nous collectons également des informations qui nous permettent d'identifier comment vous accédez au Site, quelles pages sont visitées et pendant combien de temps. Dans ce cadre, nous pouvons utiliser des Cookies.

1.2 Création d'un compte

L'accès à certains de nos Services peut nécessiter la création préalable d'un Compte. Dans ce cas, il vous sera demandé de fournir un certain nombre de données personnelles lors de la création de votre Compte, notamment vos nom et prénom, votre adresse postale, votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone.

1.3 Paiement

Certains des Services disponibles peuvent être payants. A cet effet, vous acceptez que nous fassions appel à des prestataires externes susceptibles de collecter des données personnelles pour permettre le bon fonctionnement des services de traitement des paiements par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement et, le cas échéant, la livraison de produits ou services.

Pour payer votre achat, vous devez fournir vos informations de facturation et vos détails de paiement, y compris votre numéro de carte de crédit, la date d'expiration, le code de sécurité et le nom du titulaire de la carte si vous payez par carte de crédit.

Il pourra également vous être demandé de fournir le nom de votre opérateur télécom, le modèle de votre téléphone mobile et un numéro de téléphone mobile valide pour pouvoir fournir les instructions d'achat directement via votre téléphone mobile.

Nous conservons vos informations de paiement ainsi que les détails des achats que vous effectuez. Les détails de la transaction sont conservés dans nos systèmes ou par le prestataire de services externe. Cette conservation est effectuée à des fins internes, notamment à des fins comptables, de conformité et juridiques, conformément au paragraphe 5 de la présente politique de confidentialité.

1.4 Abonnement à notre newsletter

Lors de la création de votre Compte, vous pouvez donner votre consentement préalable pour recevoir nos newsletters concernant les actualités, nouveaux produits, services et promotions dans le cadre des Services.

Vous pouvez également consentir directement à recevoir nos newsletters en communiquant votre adresse email dans les espaces prévus à cet effet sur le Site.

Dans tous les cas, vous avez le droit de retirer votre consentement à recevoir de telles newsletters à tout moment et sans frais.

1.5 Contact

Pour répondre aux demandes que vous pourriez adresser à notre Service Client et pour confirmer les informations vous concernant, nous pouvons utiliser vos nom et prénom, votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone.

1.6 Service de messages mobiles (SMS / messages texte)

Dernière mise à jour de cette section : 05/11/2025

Dans le cadre de l’utilisation du Site et de nos Services, vous pouvez choisir de vous abonner à notre service de messages mobiles (le « Service SMS ») opéré par ARTD . CO pour la marque Elyora Paris (ci-après « Elyora Paris », « nous »).

L’utilisation du Service SMS implique l’acceptation des présentes dispositions, qui complètent la Politique de Confidentialité.

Finalités du Service SMS

En consentant à notre Service SMS, vous acceptez de recevoir, sur le numéro de téléphone mobile que vous nous avez communiqué :

• Des messages à caractère promotionnel : offres, nouveautés, avantages exclusifs, rappels de panier, informations sur nos produits et services ;

• Le cas échéant, des messages informationnels ou liés à une commande : suivi de commande, informations pratiques sur vos produits ou votre routine.

Les messages peuvent être envoyés à l’aide d’un système de composition ou d’envoi automatisé, ou de toute autre technologie d’envoi de messages.

Le traitement de vos données dans ce cadre repose sur votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment.

Données collectées dans le cadre du Service SMS

Dans le cadre du Service SMS, nous pouvons traiter notamment les données suivantes :

• Numéro de téléphone mobile ;

• Données d’identification de base déjà associées à votre Compte (par exemple : nom, prénom, adresse e-mail) lorsque cela est nécessaire ;

• Informations relatives à la souscription, à la gestion de votre consentement et à vos préférences de communication ;

• Informations techniques liées à la délivrance des messages (par exemple : date et heure d’envoi, statut de livraison).

Ces données sont utilisées uniquement pour la gestion du Service SMS, conformément à la présente Politique de Confidentialité.

Caractère facultatif de l’inscription

Vous comprenez que :

• Votre inscription au Service SMS n’est pas obligatoire pour pouvoir utiliser le Site ou effectuer un achat ;

• Votre consentement au Service SMS n’est jamais une condition pour conclure un achat avec Elyora Paris ;

• Votre participation au Service SMS est entièrement volontaire.

Vous pouvez choisir de ne pas vous inscrire au Service SMS, ou de vous en désinscrire à tout moment, sans que cela n’affecte vos autres droits ni votre capacité à commander nos produits.

Fréquence et coûts éventuels

Elyora Paris ne facture pas l’envoi des messages dans le cadre du Service SMS. Toutefois :

• Votre opérateur mobile peut vous facturer des frais liés à la réception de SMS ou à l’usage de données ;

• La fréquence des messages peut varier (par exemple en fonction de votre activité, des offres en cours ou de vos interactions).

Nous vous invitons à consulter votre forfait mobile et à vous rapprocher de votre opérateur pour connaître les tarifs applicables.
Vous êtes seul responsable de tous les frais éventuellement facturés par votre opérateur dans le cadre de la réception des messages SMS.

Désinscription (opt-out)

Vous pouvez à tout moment vous désinscrire du Service SMS et retirer votre consentement :

• En envoyant le mot-clé STOP en réponse à un SMS reçu de la part d’« Elyoraparis » ; et/ou

• Le cas échéant, en cliquant sur le lien de désinscription présent dans certains messages (lorsqu’il est disponible).

Après prise en compte de votre demande, vous recevrez un SMS de confirmation de désabonnement. Aucun autre message promotionnel ne vous sera adressé via le Service SMS, sauf si vous décidez de vous y réinscrire ultérieurement.

Si vous êtes inscrit à plusieurs programmes de messages mobiles opérés par Elyora Paris ou ARTD . CO, la désinscription d’un programme n’entraîne pas automatiquement la désinscription des autres, sauf si la loi applicable l’exige. Vous devrez alors vous désinscrire séparément de chaque programme selon les modalités propres à chacun.

Assistance et support

Pour toute question ou demande d’assistance relative au Service SMS, vous pouvez :

• Envoyer le mot-clé HELP en réponse à un SMS reçu de la part d’« Elyoraparis » ; et/ou

• Nous contacter par e-mail à l’adresse suivante : contact@elyoraparis.com.

Modification du Service SMS

Dans la limite permise par la législation française et européenne applicable, nous pouvons :

• Modifier ou interrompre le Service SMS ou certaines de ses fonctionnalités ;

• Mettre à jour les présentes dispositions relatives au Service SMS.

En cas de modification substantielle, nous mettrons à jour la présente Politique de Confidentialité. La poursuite de votre utilisation du Service SMS après l’entrée en vigueur des modifications vaut acceptation de ces changements.

Nous pouvons également modifier à tout moment le numéro, le code court, l’expéditeur ou l’identifiant utilisé pour l’envoi des SMS, et vous en informerons lorsque cela est nécessaire. Vous reconnaissez que tout message envoyé à un ancien numéro ou identifiant (y compris les messages contenant les commandes STOP ou HELP) peut ne pas être reçu, et que nous ne pourrons être tenus responsables de la non-prise en compte de ces demandes si elles sont adressées à un identifiant qui n’est plus utilisé.

Responsabilité et opérateurs mobiles

Les opérateurs mobiles participant au Service SMS ne sont pas responsables en cas de retards de livraison, de non-réception ou d’erreurs dans la transmission des messages.

Dans la limite permise par la loi applicable, vous acceptez qu’Elyora Paris ne puisse être tenue responsable :

• Des échecs, retards ou erreurs dans la délivrance des messages envoyés via le Service SMS ;

• De toute inexactitude dans les informations transmises par SMS ;

• Des actions que vous décideriez d’entreprendre ou de ne pas entreprendre sur la base des informations reçues via le Service SMS.

Vous vous engagez à nous fournir un numéro de téléphone mobile valide et à nous informer en cas de changement de numéro, notamment en vous désinscrivant du Service SMS avec votre ancien numéro et, le cas échéant, en vous réinscrivant avec votre nouveau numéro.

Protection des données et lien avec la Politique de Confidentialité

Nous respectons votre droit à la vie privée et à la protection de vos données personnelles.

Les données collectées dans le cadre du Service SMS sont traitées conformément au RGPD et à la présente Politique de Confidentialité, notamment pour ce qui concerne :

• Vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité ;

• Les durées de conservation adaptées à la gestion de votre consentement et de vos abonnements ;

• Les mesures de sécurité techniques et organisationnelles mises en œuvre pour protéger vos données.

Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter notre Délégué au Traitement des Données aux coordonnées indiquées à l’article 6 de la présente Politique de Confidentialité.

2. Comment protégeons-nous vos données personnelles ?

Nous avons mis en place des mesures de sécurité techniques et organisationnelles pour assurer la sécurité, l’intégrité et la confidentialité de toutes vos données personnelles afin d’empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès. Nous assurons un niveau de sécurité approprié, compte tenu de l’état des connaissances, des coûts de mise en œuvre, de la nature, de la portée, du contexte et des finalités du traitement ainsi que des risques et de leur probabilité.

Il convient toutefois de noter qu’aucune mesure de sécurité n’est infaillible et que nous ne pouvons garantir une sécurité absolue de vos données personnelles.

De plus, il est de votre responsabilité de garantir la confidentialité du mot de passe qui vous permet d'accéder à votre Compte. Ne partagez pas ces informations avec qui que ce soit. Si vous partagez votre ordinateur, veillez à vous déconnecter avant de quitter un Service.

3. Quand partageons-nous vos données personnelles ?

3.1 Partage de vos données personnelles avec des sociétés tierces

Lors de votre navigation sur le Site, vos données personnelles peuvent être transmises à des prestataires externes. Ces tiers fournissent un service pour notre compte et en notre nom afin d'assurer le bon fonctionnement des paiements par carte bancaire et d'autres Services.

Les données personnelles peuvent être transférées vers des pays hors de l'Union Européenne pour exécuter votre commande.

Conformément au RGPD, tous les transferts de données personnelles vers un pays situé hors de l’Union européenne et/ou n’offrant pas un niveau de protection considéré comme suffisant par la Commission européenne ont fait l’objet d’accords de flux transfrontaliers respectant les clauses contractuelles types établies par la Commission européenne.

D'autres transferts de données personnelles peuvent être transférés vers les États-Unis et sont régis par le BOUCLIER DE CONFIDENTIALITÉ UE-ÉTATS-UNIS : cliquez ici pour plus d'informations.

Sauf si un tiers vous demande d’accepter une Politique de Confidentialité et des conditions d’utilisation qui lui sont propres, les sociétés tierces ayant reçu communication de vos données personnelles se sont engagées à traiter vos données personnelles uniquement pour la mise en œuvre de nos Services.

Nous ne partagerons jamais vos données personnelles avec des sociétés tierces à des fins de marketing et/ou commerciales sans obtenir votre consentement préalable.

3.2 Partage avec les autorités

Nous pouvons être amenés à divulguer vos données personnelles à des autorités administratives ou judiciaires lorsque leur divulgation est nécessaire pour identifier, arrêter ou poursuivre toute personne susceptible de porter atteinte à nos droits, à tout autre utilisateur ou à un tiers. Nous pouvons également être légalement tenus de divulguer vos données personnelles et ne pouvons pas nous y opposer dans ce cas.

4. Combien de temps conservons-nous vos données personnelles ?

Nous conserverons vos données personnelles pendant une durée de 5 ans. Cette durée nous permet de traiter votre commande et de gérer les demandes de retour ou de remboursement au-delà de la durée de la garantie légale de conformité.

La base juridique justifiant le traitement est le consentement de l’internaute ou l’exécution du contrat de vente.

5. Cookies : comment les utilisons-nous ?

5.1 Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier texte susceptible d'être déposé sur un terminal lors de la consultation d'un service en ligne grâce à un logiciel de navigation. Un fichier cookie permet à son émetteur, pendant sa durée de validité, de reconnaître le terminal concerné à chaque fois que ce terminal accède à un contenu numérique comportant des cookies du même émetteur.

En tout état de cause, les cookies déposés sur votre terminal de navigation avec votre consentement sont détruits 13 mois après leur dépôt sur votre terminal.

5.2 Quels sont les cookies utilisés sur notre Site ?

Les cookies que nous émettons nous permettent de :

• Établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre Site (rubriques et contenus visités, parcours) afin d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie du Site et, le cas échéant, de nos produits et services ;
• D'adapter la présentation de notre Site aux préférences d'affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;
• Mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre Site (service souscrit, contenu d'un panier d'achat, etc.) ;
• Vous permettre d'accéder à des espaces réservés et personnels de notre Site, tels que votre Compte, grâce à des identifiants ou données que vous avez éventuellement précédemment fournis, et mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple, lorsqu'il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.

Lors de votre navigation sur le Site, des cookies de réseaux sociaux peuvent être générés, notamment via des boutons de partage qui collectent des données personnelles.

Lors de votre première visite sur le Site, un bandeau cookies apparaîtra sur la page d’accueil. Un lien cliquable vous permet d’en savoir plus sur la finalité et le fonctionnement des cookies et renvoie vers la présente Politique de confidentialité. Le fait de poursuivre votre navigation sur une autre page du site ou de sélectionner un élément du Site (notamment : image, texte, lien, etc.) signifie que vous acceptez le dépôt de cookies sur votre ordinateur.

5.3 Comment pouvez-vous contrôler les cookies utilisés ?

Vous pouvez configurer à tout moment votre navigateur de manière à ce que des cookies soient enregistrés sur votre terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés (soit systématiquement, soit selon leur émetteur). Vous pouvez également configurer votre navigateur de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré sur votre terminal.

Remarque : tout paramétrage est susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de cookies. Nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés. Tel serait le cas si vous tentiez d'accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous (ou nos prestataires) ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.

5.4 Comment configurer votre navigateur ?

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. Vous trouverez ci-dessous des informations relatives aux principaux navigateurs :

• Internet Explorer / Edge
  • Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet. Sous l'onglet Général, sous Historique de navigation, cliquez sur Paramètres. Cliquez sur le bouton Afficher les fichiers.
• Firefox
  • Allez dans l'onglet Outils du navigateur puis sélectionnez le menu Options
  • Dans la fenêtre qui apparaît, choisissez Confidentialité et cliquez sur Afficher les cookies
• Safari
  • Accédez aux paramètres via le menu du navigateur (Safari > Préférences)
  • Cliquez sur Confidentialité
• Google Chrome
  • Accédez aux Paramètres via le bouton à droite de la barre d'URL ou via le menu du navigateur (Chrome > Préférences)
  • Sélectionnez Paramètres avancés
  • Cliquez sur Paramètres de contenu puis sur Cookies

Pour plus d'informations sur les cookies, vous pouvez consulter le site de la CNIL.

6. Quels sont vos droits ?

Vous seul avez communiqué les données en notre possession par l'intermédiaire du Site. Vous disposez de droits sur vos données personnelles. Conformément à la réglementation sur la protection des données personnelles, notamment les articles 15 à 22 du RGPD et après avoir justifié de votre identité, vous avez le droit de nous demander l'accès aux données personnelles vous concernant, la rectification ou la suppression de celles-ci.

En outre, dans les limites prévues par la loi, vous disposez également du droit de vous opposer au traitement, de le limiter, de décider du sort de vos données après votre décès, de retirer votre consentement à tout moment et du droit à la portabilité des données personnelles fournies.

Vous pouvez contacter notre Délégué au Traitement des Données pour exercer vos droits à l'adresse email suivante : contact@elyoraparis.com ou à l'adresse postale suivante : 188, zone artisanale, Lande de Pribat, 40300 Port de Lanne.

7. Pouvons-nous modifier la politique de confidentialité ?

Nous nous réservons le droit de modifier la Politique de confidentialité à tout moment. Il est donc recommandé de la consulter régulièrement. En cas de modification, nous publierons ces changements sur cette page et aux endroits que nous jugerons appropriés en fonction de la nature et de l'importance des changements apportés.

Votre utilisation du Site après toute modification signifie que vous acceptez ces changements. Si vous n'acceptez pas certaines modifications substantielles apportées à la présente Politique de confidentialité, vous devez cesser d'utiliser le Site.

We remind you that you can contact the CNIL directly on the CNIL website or by mail at the following address: Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 75334 PARIS CEDEX 07.